L’avocat pro-XRP John E. Deaton a critiqué la dernière décision de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis concernant le lien entre Coinbase et le prêteur crypto Celsius en situation de faillite.
Un avocat pro-XRP réagit face aux actions de la SEC
Récemment, Coinbase a présenté un plan de restructuration à la SEC dans lequel les investisseurs de la société de crypto-monnaie en faillite nommée Celsius pourraient être remboursés de leurs pertes par le biais du plan de remboursement, mais la SEC a exprimé son objection à ce plan.
Le régulateur s’est inquiété du plan de restructuration, estimant qu’il produirait des services de courtage pour le marché des crypto-monnaies. La décision de la SEC pourrait être influencée par le procès que le régulateur a intenté contre Coinbase en juin 2023.
John E. Deaton, un avocat pro-XRP, est un de ceux qui ont été scandalisés par la décision de la SEC sur le rôle de Coinbase dans l’exécution du plan de remboursement de Celsius. L’avocat s’est rendu sur X pour exprimer son mécontentement, soulignant que le régulateur est devenu la plus grande menace pour les investisseurs particuliers.
Mon Dieu, chaque fois que je commence à penser que le SECGov ne peut pas faire plus pour échouer en tant qu’institution, il me prouve que je suis naïf. La SEC est devenue la plus grande menace constante pour les petits investisseurs.
L’avocat avait précédemment critiqué le régulateur pour sa position sur le secteur des crypto-monnaies, affirmant que les poursuites engagées par la SEC contre Ripple avaient des effets négatifs sur l’entreprise crypto.
Poursuite de la SEC contre le géant des crypto-monnaies Coinbase
La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a intenté une action en justice contre le géant crypto Coinbase en juin 2023, accusant l’échange de cryptomonnaies d’avoir violé plusieurs lois fédérales. Il s’agirait notamment d’une offre et d’une vente de valeurs mobilières non enregistrées en rapport avec le programme Staking as a Service, et d’une bourse, d’un courtier et d’une agence de compensation non enregistrés.
Le régulateur a affirmé que le géant de la crypto a opéré dans le cadre d’une offre de valeurs mobilières non enregistrées et a gagné des milliards de dollars illégalement depuis 2019.
Cependant, la plateforme de crypto-monnaies a demandé que l’affaire de la SEC contre elle soit rejetée, car le régulateur outrepasse sa compétence en poursuivant la plateforme de crypto-monnaies. La plateforme de crypto-monnaie a déposé une motion affirmant que les décisions de la SEC étaient invalides et que la plateforme ne négociait pas de valeurs mobilières.
Les transactions sur la plateforme Coinbase et Prime ne sont pas, et n’impliquent pas, d’engagements contractuels pour livrer une valeur future reflétant les revenus, les bénéfices ou les actifs d’une entreprise. Il s’agit de ventes de marchandises, les obligations des deux parties étant entièrement acquittées au moment où le jeton numérique est livré en échange du paiement
…peut-on lire sur le document.
La plateforme de crypto-monnaies a également souligné plusieurs éléments de preuve pour étayer ses points dans sa motion. La SEC a ensuite reçu jusqu’au 3 octobre 2023 pour déposer une réponse à la motion de la plateforme crypto.
