Ripple : la fin de l’affaire avec la SEC ?

Ripple cherche à obtenir des documents de 15 bourses offshore qui, selon lui, pourraient être fatals aux accusations de la SEC.

Ripple estime que les documents détenus par les bourses offshore prouveront que ses dirigeants n’ont pas violé la section 5 de la loi sur les valeurs mobilières en déchargeant XRP sur le public américain.

Ripple demande des documents à 15 bourses offshore, ce qui pourrait être fatal aux accusations de la SEC.

Le PDG de Ripple, Brad Garlinghouse, et son cofondateur, Chris Larsen, ont déposé une motion demandant à la Securities and Exchange Commission des États-Unis d’enquêter sur la société mère de Bitfinex, iFinex, et sur 14 autres bourses internationales de crypto-monnaies.

La motion déposée mercredi demande des documents à des bourses comme iFinex, Bitforex, Bithumb, Bitlish, BitMart, AscendEX (anciennement Bitmax), Bitrue Singapore, Bitstamp, Coinbene, HitBTC, Huobi Global, Korbit, OKEx, Upbit Singapore et ZB Network Technology.

Le mémoire justificatif de la motion indique que les lettres de demande sollicitent l’assistance des autorités des îles Caïmans, de Hong Kong, de la Corée du Sud, du Royaume-Uni, de Singapour, des Seychelles et de Malte.

La plainte modifiée de la SEC contre Ripple accuse Garlinghouse et Larsen d’avoir vendu plus de 2 milliards d’unités de XRP à des “investisseurs publics” situés “dans le monde entier”, la SEC demandant aux dirigeants de Ripple un dégorgement sur la base de ces ventes.

Les dirigeants de Ripple nient les allégations de la SEC selon lesquelles ils auraient violé la section 5 de la loi sur les valeurs mobilières de 1933, soulignant que la section 5 interdit spécifiquement la vente nationale de titres sans déclaration d’enregistrement. La représentation juridique de Garlinghouse et Larsen réplique que leurs ventes de XRP ont été effectuées sur des bourses étrangères et donc en dehors de la juridiction de la SEC :

” Dans le cas des transactions effectuées sur ces plateformes de négociation étrangères, tant les offres de XRP que les ventes de XRP ont eu lieu sur les livres et registres des plateformes respectives, et donc géographiquement en dehors des États-Unis “. L’échec de la SEC à alléguer des offres et des ventes domestiques devrait être fatal à ses réclamations.”

Ripple affirme que les bourses et les entités connexes faisant l’objet de sa nouvelle requête “possèdent des documents et des informations uniques” concernant la bataille juridique de Ripple avec la SEC, en particulier en ce qui concerne “le processus par lequel les transactions en XRP prétendument effectuées par les défendeurs individuels sur des plateformes de négociation d’actifs numériques étrangères ont été menées.”

La SEC a modifié sa plainte contre Ripple et les dirigeants de l’entreprise en février, alléguant que leurs ventes de XRP ont supprimé le prix de l’actif cryptographique. La plainte accuse également Garlinghouse et Larsen d’avoir trompé les investisseurs publics tout en se déchargeant de milliards de dollars de XRP, Garlinghouse ayant affirmé à plusieurs reprises qu’il était “très long” sur le XRP au moment des ventes présumées.

Ce dépôt intervient quelques jours seulement après qu’un coup dur ait été porté à l’affaire de la SEC contre Ripple, le tribunal ayant rejeté la demande de la SEC d’accéder aux communications entre Ripple et son conseiller juridique.

Peut être la dernière ligne droite avant que l’affaire SEC se termine et puisse laisser Ripple et le XRP se développer sereinement. 

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