L’année 2024 commence plus difficilement que prévu pour Ripple, avec des problèmes juridiques qui s’accumulent. Après avoir essuyé un revers avec la SEC, Ripple est maintenant en conflit avec les autorités de régulation californiennes.
Que se passe-t-il et pourquoi cela vous concerne-t-il ? Plongez au cœur de l’affaire pour le savoir !
Accusations et démentis
Ripple Labs Inc, dirigé par le PDG Brad Garlinghouse, et sa filiale XRP II, LLC, sont accusés d’avoir vendu du XRP sans enregistrement approprié, violant ainsi les lois sur les valeurs mobilières. Ripple nie ces allégations.
Le procès, intenté dans le district nord de Californie, affirme que Ripple a enfreint les lois fédérales et étatiques sur les valeurs mobilières en vendant du XRP sans l’enregistrement nécessaire. Les plaignants visent à représenter deux groupes : le Federal Securities Claims Class et le California State Securities Claims Class, qui comprend ceux qui ont acheté du XRP entre le 3 juillet 2017 et le 30 juin 2023.
La défense de Ripple
En réponse, Ripple affirme que le XRP n’est pas un titre et ne nécessite pas d’enregistrement. Malgré le soutien de sénateurs et d’alliés législatifs, cette bataille juridique pourrait façonner la façon dont les régulateurs américains considèrent les actifs numériques, ce qui aurait un impact sur l’ensemble du marché des crypto-monnaies !
Date limite et impact
Les parties concernées ont jusqu’au 5 avril pour décider de se retirer ou de poursuivre des actions en justice distinctes contre Ripple. Cette décision souligne les conséquences importantes pour Ripple et les acteurs du marché des monnaies numériques.
…Et la lutte continue !
Ripple doit non seulement faire face à l’action collective californienne, mais aussi à une action en justice intentée en décembre 2020 par la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, qui allègue que Ripple a effectué une offre de titres non enregistrée de 1,3 milliard de dollars par le biais de ventes de XRP.
Des développements récents, notamment une requête de Kraken visant à rejeter l’action en justice de la SEC, ajoutent à la complexité de la situation. La requête de Kraken fait référence à une décision du juge Torres sur les ventes programmatiques, révélant les stratégies utilisées par les investisseurs et les négociants pour contourner la surveillance réglementaire.
Naviguer entre les incertitudes du marché de la crypto-monnaie
Les batailles juridiques prolongées de Ripple mettent en évidence les incertitudes réglementaires dans le secteur des crypto-monnaies. Il est urgent de mettre en place des politiques claires régissant les actifs numériques. Alors que Ripple fait face à ces défis, le marché des crypto-monnaies attend, conscient de l’impact potentiel sur l’avenir des monnaies numériques aux États-Unis.
Laisser un commentaire